Association francophone pour les passionnés de reptiles de serpents de lézards de tortues de mygales et terrariophilie en général.
AccueilAccueil  A.S.R AQUITAINE  FAQFAQ  RechercherRechercher  MembresMembres  GroupesGroupes  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Mentions légales

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
A.S.R.A
Admin
avatar

Messages : 3
Date d'inscription : 19/01/2017

MessageSujet: Mentions légales   Ven 20 Jan - 16:57



Mentions légales












A.S.R Aquitaine, association dont le siège social est (ADRESSE DU SIÈGE) SOCIAL, assure la diffusion de son site (ci-après dénommé le site Internet http://asr-aquitaine.forumactif.com/). Ce site Internet a été élaboré avec la volonté de vous apporter une information complète sur l’association A.S.R Aquitaine


1. Présentation du site.


En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du forum http://asr-aquitaine.forumactif.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Shaab Victor, Axel Colmadin
Créateur du site : Cindy Michineau
Responsable publication :
NOM: A.S.R Aquitaine
Adresse:
Siret:
TEL:
MAIL: asr.aquitaine@laposte.net
Le responsable publication est une personne morale.

Hébergeur : http://www.forumactif.com

2. Conditions générales d’utilisation du forum et des services proposés.


L’utilisation du forum http://asr-aquitaine.forumactif.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Les utilisateurs du forum  http://asr-aquitaine.forumactif.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce forum est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l'équipe technique de l'association, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le forum et le site web http://asr-aquitaine.forumactif.com/ & ....... sont mis à jour régulièrement par l'équipe technique de l'association. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.


Le Forum http://asr-aquitaine.forumactif.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'association.

A.S.R Aquitaine s’efforce de fournir sur le forum http://asr-aquitaine.forumactif.com/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le forum ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Respect de votre vie privée.


• Collecte de vos données personnelles

Lors de vos visites sur le site Internet http://asr-aquitaine.forumactif.com/, A.S.R Aquitaine peut être amenée à vous demander certaines informations vous concernant afin d'être en mesure de vous identifier, de vous proposer des accès personnalisés.
Les données nominatives (noms, prénoms, coordonnées postales, e-mail…) ou non nominatives pourront vous être demandées notamment lors de vos visites sur le site http://asr-aquitaine.forumactif.com/ . Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné. Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque.

• Utilisation de vos données personnelles

Sous réserve des données personnelles recueillies sur le forum strictement utilisées conformément à la fonctionnalité de ce service, les informations nominatives et indirectement nominatives recueillies sur le site Internet whttp://asr-aquitaine.forumactif.com/ ne seront utilisées qu'à des fins de communication interne.

• Transmission de vos données personnelles

Les données nominatives vous concernant recueillies sur le site Internet http://asr-aquitaine.forumactif.com/ pourront être communiquées à nos établissements où partenaires dans le cadre exclusif de l'exploitation du site Internet http://asr-aquitaine.forumactif.com/.
Ces données ne feront l'objet de communications extérieures éventuelles autres que celles prévues ci-dessus que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d'une administration ou d'une autorité judiciaire.

• Droits d'accès et de rectification

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 dite "Loi Informatique et Libertés" relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés des données nominatives réalisés à partir du site Internet http://asr-aquitaine.forumactif.com/ pourront faire l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).Les internautes disposent à tout moment d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.




Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://asr-aquitaine.forumactif.com
 
Mentions légales
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Moka a des gales mais pas ses copines.
» Aki a des gales partout dans le cou!!!
» CANADA : pour la fin des courses de chariots cruelles et illégales
» poule : gales de pattes
» Toby a plusieur gales, faite par Yoshi.

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
A.S.R Aquitaine :: BIENVENUE :: Règlement, mentions légales & cie.-
Sauter vers: